GESTIONNAIRE D'UTILISATION
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GESTIONNAIRE D'UTILISATION
PARCOURS & MÉTIERS
Déclaration d’accessibilité
SNCF Réseau, éditeur du site Parcours et Métiers (RH SNCF Réseau), s’engage à rendre son site internet et son application mobile accessibles conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
A cette fin, elle met en œuvre la stratégie et les actions suivantes :
Mise en œuvre du schéma pluriannuel de mise en accessibilité du groupe SNCF 2020-2022
Plan d’actions 2021-2022 (publication à venir).
Cette déclaration d’accessibilité s’applique à https://parcoursetmetiers.reseau.sncf.fr/
État de conformité
La site Parcours et Métiers est en non-conformité avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4.1 en raison des non-conformités et des dérogations énumérées ci-dessous.
Résultats des tests
L’audit de conformité réalisé par l’équipe Team Accessibilité Numérique révèle que :
38,7% des critères du RGAA 4.1 sont respectés
Le taux moyen de conformité du site s’élève toutefois à 46,5%
Contenus non accessible
Aucune
Aucun
Établissement de cette déclaration d’accessibilité
Cette déclaration a été établie le 04/05/2021.
Technologies utilisées pour la réalisation de l'audit.
Environnement de test
Les vérifications de restitution de contenus ont été réalisées sur la base de la combinaison fournie par les environnements de test du rgaa 4.1, avec les versions suivantes :
Agent Utilisateur
Firefox 87
Technologie d’Assistance
NVDA 2020.2
Outils pour évaluer l’accessibilité :
Page du site ayant fait l’objet de la vérification de conformité
Retour d’information et contact
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site Parcours et Métiers (https://parcoursetmetiers.reseau.sncf.fr/ ) pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
Envoyer un message à Accessibilite_Espace_Parcours_et_Metiers@sncf.fr
Voies de recours
Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant :
Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.
Défenseur des droits
Libre réponse 71120
75342 Paris CEDEX 07
MENTIONS LEGALES SNCF RESEAU
EDITEUR DU SITE
Vous êtes actuellement connecté au site Internet Espace parcours et métiers (ci-après le « Site ») accessible à l'adresse suivante : https://parcoursetmetiers.reseau.sncf.fr/
Le Site est édité par SNCF Réseau, société anonyme au capital social de 621.773.700 €, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 412 280 737.
Siège : 15-17 rue Jean Philippe Rameau - CS 80001 - 93418 La Plaine Saint Denis Cedex.
Numéro de téléphone : 01 71 92 60 00
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Le directeur de publication est Monsieur Luc Lallemand, Président Directeur Général de SNCF Réseau.
Conception du Site
Le Site a été conçu par Reflet théâtre, , société par actions simplifiées, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 831 675 723.
Siège social : 18 rue de la Division Leclerc, 91300 Massy
Numéro de téléphone : 06 60 68 39 47
Hébergement du Site
Le site est hébergé en interne.
Maintenance du Site
La maintenance du Site est assurée par Reflet théâtre
Siège social : 18 rue de la Division Leclerc, 91300 Massy
Numéro de téléphone : 06 60 68 39 47
Accessibilité : non conforme
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'Utilisateur M de lire les informations contenues dans les fichiers de son ordinateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un appareil électronique sur un site. Les données ainsi obtenues visent par exemple à améliorer les performances des contenus du site et permettre diverses mesures de fréquentation.
Lors de la consultation du ôte « Espace parcours et métiers », différents types de Cookies sont déposés sur l'ordinateur de l'Utilisateur.
Ce cookie est essentiel pour l'utilisation des fonctionnalités et des services sur le site.
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Ces Cookies ont pour objectif d'établir, de manière anonyme, des statistiques de fréquentation et d'utilisation des divers contenus du site Espace Parcours et Métiers (nombre de visites, nombre de pages vues, pages Ms plus visitées, les fonctionnalités utilisées, fréquence de retour). Ces informations sont utilisées afin d'améliorer le site et d'offrir une meilleure expérience utilisateur.
Le site utilise l'outil de mesure d'audience Google Analytics.
Toutes les données statistiques recueillies par Google Analytics sont restituées au responsable de traitement de façon agrégée et anonyme dans une interface web à laquelle lui seul a accès. Les données recueillies ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d'autres fins.
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• Sur Google Chrome :
https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform%3DDesktop&hl-fr
• Sur Opéra :
https://help.opera.com/en/latest/security-and-privacy/#tracking
• Sur Safari :
Conditions Générales d’Utilisation de l’espace parcours et métiers
MARS 2021
PREAMBULE
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de déterminer les conditions d’accès et règles d’utilisation du Site « Espace parcours et métiers » accessible par le lien suivant : https://parcoursetmetiers.reseau.sncf.fr/
L’accès au Site est subordonné au respect des CGU et est strictement réservé à l’Utilisateur tel que défini ci-après.
Lors de son premier accès au Site, une fenêtre contenant les CGU s’affiche. L’Utilisateur doit les accepter en cochant la case : « J’ai pris connaissance des conditions générales d’utilisation et je les accepte ».
L’Editeur se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment, unilatéralement, les CGU au gré des changements ou additions effectués, afin notamment de se conformer à toutes évolutions légales, jurisprudentielles, éditoriales et/ou techniques ainsi qu’aux éventuelles modifications des conditions générales d’utilisation des services de l’Hébergeur.
L'Utilisateur doit consulter régulièrement la dernière version des CGU disponible en permanence sur le Site.
En cas de modification des CGU, une fenêtre contenant les CGU modifiées s’affiche. L’Utilisateur doit accepter les nouvelles CGU en cochant la case « J’ai pris connaissance des conditions générales d’utilisation et je les accepte ».
S’il n’accepte pas les CGU, l’Utilisateur ne pourra avoir accès au Site.
ARTICLE 1 – DEFINITIONS
Au sein des CGU, les mots ou expressions commençant avec une majuscule, au singulier ou au pluriel, auront la signification suivante :
Site : désigne le site proposé par l’Editeur sur Internet depuis l’adresse https://parcoursetmetiers.reseau.sncf.fr/
Cookie(s) : désigne des fichiers informatiques, stockés sur le disque dur de l’ordinateur ou de tout appareil mobile tel que smartphone ou tablette de l’Utilisateur.
Editeur : désigne SNCF Réseau.
Hébergeur : désigne AWS.
Information(s) : désigne l’ensemble des informations et publications accessibles sur le Site.
Utilisateur(s) : désigne toute personne ayant accès au Site quel que soit le lieu où il se trouve et les modalités de connexion.
ARTICLE 2 – OBJET DU SITE
Le Site a pour objet de mettre à disposition des Utilisateurs une visualisation de parcours métiers possibles au sein de SNCF Réseau.
Toute utilisation du Site se fera dans le respect des CGU.
ARTICLE 3 – ACCES ET UTILISATION DU SITE
3.1 Accès au Site
L’accès au Site est possible à partir d’un ordinateur, d’une tablette ou d’un smartphone connecté à un réseau de télécommunication selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau Internet.
L’Editeur accorde à l’Utilisateur un droit de consultation, d’utilisation et d’accès aux Informations du Site.
3.2 Coût d’accès
L’accès au Site est gratuit et ne fait pas l’objet d’un abonnement. Tous les logiciels et matériels nécessaires à l’utilisation ou au fonctionnement du Site, l’accès à l’Internet ou les frais de communication sont à la charge exclusive de l’Utilisateur en dehors de son lieu de travail.
Chaque Utilisateur est entièrement responsable de ses données de connexion le concernant. Sauf preuve contraire, toute connexion au Site, ou transmission de données effectuées à partir des informations de connexion de l’Utilisateur, sera réputée avoir été effectuée par ce dernier.
3.3 Durée d’accessibilité
L’accès de l’Utilisateur au Site est effectué pour une durée illimitée, sans préjudice de la faculté pour l’Utilisateur ou l’Editeur de résilier unilatéralement, à tout moment, sans préavis, ni motif, ou indemnité.
L’Utilisateur reconnaît, qu’en cas de violation des dispositions législatives et/ou des CGU, l’Editeur peut bloquer et/ou résilier l’accès au Site, sans notification préalable, avec effet immédiat.
3.4 Utilisation du Site
L’Utilisateur s'interdit notamment, sans que cette liste soit limitative :
• d'utiliser le Site à des fins de commerce et d'une manière générale de proposer des produits et des services le rémunérant de manière directe ou indirecte ;
• de « revendre » ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres Utilisateurs le contenu du Site, à titre onéreux et/ou gratuit ;
• d'utiliser le Site en vue d'adresser, sous quelque forme que ce soit, de la publicité ou des éléments à caractère promotionnel non sollicités ;
• de « revendre » ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres Utilisateurs le contenu du Site, à titre onéreux et/ou gratuit.
3.5 Informations et fonctionnalités proposées
Le Site offre la possibilité à l’Utilisateur de :
- Se renseigner sur les métiers de SNCF Réseau
- Découvrir des scenarii de parcours possibles au sein de SNCF Réseau
ARTICLE 4 – DISPONIBILITE DU SITE
Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure ou d’évènement hors du contrôle de l’Editeur.
L’Editeur se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance et de mises à jour nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents, ou pour toute autre raison, notamment technique.
L’Editeur n’est tenu à aucune obligation de résultat concernant la disponibilité du Site mais seulement à une obligation de moyens. L’Editeur n’est en aucun cas responsable des interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur notamment lorsque les interruptions proviennent de celles de l’Hébergeur pour ses besoins de maintenance ou autres.
L’Utilisateur est informé que l’Editeur peut mettre fin ou modifier les caractéristiques du Site, à tout moment, sans préavis et sans que l’Utilisateur dispose d’un recours à l’encontre de l’Editeur.
ARTICLE 5 – Hébergement DU SITE
Les Utilisateurs sont expressément informés que les contenus publiés sur le Site sont hébergés et stockés sur le serveur de la société AWS dont le siège social est situé 31 place des Corolles, 92400 Courbevoie.
ARTICLE 6 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
De manière générale, l’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sui generis du producteur de bases de données, droit des marques, noms de domaine…) de l’Editeur et/ou de l’Hébergeur, et/ou de tout tiers.
L’Editeur est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du Site (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données…) ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu du Site, sans aucune limitation.
Ainsi, il est interdit à l’Utilisateur notamment de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, transférer de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du Site, sauf en cas d’autorisation expresse, préalable et écrite de l’Editeur.
Tout téléchargement est strictement interdit, sauf autorisation expresse de l’Editeur. Tout téléchargement abusif qui serait constaté pourra entraîner, de la part de l’Editeur et/ou de tout tiers concerné, la prise de sanctions qui se révéleraient appropriées.
Les conséquences des atteintes provenant de tout téléchargement effectué par l’Utilisateur sans avoir informé l’Editeur et/ou contrevenant aux conditions d’utilisation de l’Hébergeur sont entièrement à la charge de l’Utilisateur.
Les marques et logos reproduits sur le Site sont déposés auprès des Offices compétents par les sociétés qui en sont titulaires. Toute reproduction des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable du titulaire concerné, est interdite.
Le non-respect de ces interdictions peut notamment constituer un acte de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale et parasitaire engageant la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur.
ARTICLE 7 – COOKIES
Toutes les informations relatives aux cookies sont disponibles sur le Site au sein de la « Mention d’information Cookies » disponible sous l’onglet « Gestion des cookies ».
ARTICLE 8 – GARANTIES/RESPONSABILITE
L’Utilisateur s’engage à accomplir toutes les diligences nécessaires à la bonne sécurité de son compte, à respecter les règles de sécurité énoncées dans le référentiel RG00044 relatif à la charte de l’Utilisateur des Systèmes d’Information SNCF. De manière générale l’Utilisateur s’engage également à respecter les règles et usages internes relatifs à l’utilisation des systèmes d’information et réseaux du groupe SNCF.
L’Utilisateur s’engage, lors de l’utilisation qu’il fait du Site, à ne pas contrevenir aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, aux bons usages de l’Intranet et de la netiquette, et aux CGU.
L’Utilisateur est informé que toute utilisation du Site en violation des dispositions des CGU est susceptible d’engager sa responsabilité et d'entraîner des poursuites judiciaires et des sanctions à son encontre.
L’Utilisateur est responsable envers l’Editeur et/ou les tiers de tout préjudice matériel et/ou immatériel, direct et/ou indirect de quelque nature que ce soit causé par l’Utilisateur, et/ou ses préposés en cas d’utilisation non-conforme du Site.
L’Utilisateur garantit l’Editeur, ainsi que ses sociétés mères, sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires, contre toute demande, réclamation, revendication et/ou recours de toute sorte, résultant de toute violation desdites dispositions.
L'Utilisateur les tiendra indemnisés, à tout moment et à première demande, contre tout dommage et/ou contre toute demande, action, plainte émanant de tiers résultant de toute violation desdites dispositions.
Cette garantie couvre tant les dommages et intérêts qui seraient éventuellement versés, quelle que soit leur origine directe ou indirecte, que les honoraires d'avocat, frais d'expertise, frais de justice...
L’Utilisateur s'engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation.
L’Editeur s’engage à prendre toutes les mesures techniques et d’organisation nécessaires afin de protéger les Informations circulant sur le Site et de garantir la sécurité des données personnelles qu’il a collectées et éviter leur divulgation à des tiers non autorisés.
Il appartient toutefois à l’Utilisateur de mettre en œuvre tous moyens utiles aux fins de préserver la confidentialité des Informations transmises et notamment de les assigner à des espaces privés.
Chaque Utilisateur du Site s'engage expressément :
• à ne pas utiliser de logiciels ou de procédés destinés à copier les Informations du Site sans l'autorisation expresse et préalable de l'Editeur ;
• à renoncer expressément à utiliser des logiciels ou dispositifs susceptibles de perturber le bon fonctionnement du Site, ni à engager d'action de nature à imposer une charge disproportionnée pour les infrastructures de l'Editeur ;
• à ne pas altérer ou modifier voire créer des œuvres dérivées à partir des Informations du Site sans le consentement exprès et préalable de l'Editeur ;
• à ne pas extraire ou réutiliser, y compris à des fins privées, sans autorisation écrite et préalable de l'Editeur, une partie substantielle ou non du contenu des bases de données et archives constituées par le Site;
• à ne pas collecter des informations sur des tiers, y compris les adresses électroniques, afin de les utiliser pour l’envoi de sollicitations commerciales ou équivalentes, ou de les intégrer au sein d’un service de référencement ou équivalent, gratuit ou payant, ou encore afin d’effectuer une veille concurrentielle ;
• à ne pas mettre en place des systèmes susceptibles ou de nature à pirater le Site en tout ou partie, ou de nature à violer les CGU ;
• à informer l'Editeur dès la connaissance d'une atteinte quelle qu’elle soit (notamment aux droits de propriété intellectuelle de l’Editeur) en particulier de toute utilisation illicite ou non contractuelle des Informations du Site et ce, quel que soit le mode de diffusion utilisé.
L’Editeur se dégage de toute responsabilité en cas d'utilisation non conforme aux CGU de ses services.
ARTICLE 9 – CONTACT
Pour toute question relative au fonctionnement du Site et aux CGU, vous pouvez vous adresser à [à compléter par une adresse générique Com].
ARTICLE 10 – NULLITE D’UNE CLAUSE
La nullité en tout ou partie d’une ou de plusieurs dispositions des CGU, aux termes d'une disposition légale ou réglementaire ou d'une décision de justice devenue définitive, n'entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachées de nullité.
ARTICLE 11 – DROIT APPLICABLE – REGLEMENT DES LITIGES
Les CGU sont soumises au droit français.
En cas de différends relatifs à l’interprétation, la validité ou l’exécution des CGU, l’Utilisateur et l’Editeur conviennent de déployer leurs meilleurs efforts afin de régler à l’amiable le litige.
Dans le cas où un accord amiable ne serait pas trouvé, tout éventuel litige se rapportant à l’interprétation ou l’exécution des CGU sera soumis à la compétence des tribunaux de Paris.